ELORATION DU P.L.U    
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Petit Lieuranais N° 43 spécial PLU
Article ML 08/09/2016


PLU approuvé le 20 décembre 2017

RAPPORT
REGLEMENT

PADD

O.A.P .
Zonage commune
Zonage village
Emplacements réservés
liste Servitudes            Servitudes         Servitudes 2
Annexe patrimoine
Annexe sanitaire
Annexe natura2000
Annexe régime forestier
Annexe feux de forêts
Annexe mouvements  terrains
Annexe Sismique

Annexe OLD
Annexe EBC

DELIBERATIONS DU 20 decembre 2017


Observations du public
Rapport d'enquète publique


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MODIFICATION SIMPLIFIEE n°1 DU PLAN LOCAL D’URBANISME

 

Par arrêté en date du 14 novembre 2019, le maire a prescrit la modification du PLU qui porte sur un unique objet : la rectification d’une erreur matérielle sur le règlement de la zone AU1 du Mas de Roujou en ce qui concerne le raccordement au réseau d’assainissement. 

Le dossier explicatif est consultable en mairie de Lieuran-Cabrières ou en cliquant sur les liens ci-dessous  : 


Un registre est mis à la disposition du public, en mairie, du lundi 13 janvier 2020 au vendredi 14 février 2020 pour y formuler toute remarque ou observation.

Une réunion publique d’information sera organisée dans la salle Fernand Soucailles au Mas de Roujou, commune de Lieuran-Cabrières, 

le vendredi 31 janvier 2020 à 18h00.

Composition du dossier

Actes de procédure

Notice

Règlement

Avis des Personnes Publiques Associées (PPA)