Le Plan Local d'Urbanisme   
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 MODIFICATION n°1

DU PLAN LOCAL D’URBANISME

approuvée le 13 janvier 2022

 
Par délibération en date du 13 janvier 2022, le conseil municipal a approuvé la première modification du PLU.

Composition du dossier
Rapport du commissaire-enquêteur

Actes de procédure
Délibération d'approbation
Notice – Complément au rapport de présentation
Orientations d’Aménagement et de Programmation
Plan de zonage commune 1/5000°
Plan de zonage village 1/2000°
Liste des emplacements réservés




PLU approuvé le 20 décembre 2017

Actes de procédure (arrêtés, délibérations,...)
Rapport
Règlement

PADD

O.A.P
Zonage commune
Zonage village
Emplacements réservés
Liste des servitudes
Plan de servitudes
Textes liés aux servitudes d'utilité publique
Annexe patrimoine
Annexes sanitaires
Annexe natura 2000
Annexe régime forestier
Annexe feux de forêt
Annexe mouvements de terrain
Annexe sismique

Annexe OLD
Annexe Espace Boisé Classé


Modification simplifiée n°1 du PLU
Approuvée le 5 mars 2020

 

Par arrêté en date du 14 novembre 2019, le maire a prescrit la modification du PLU qui porte sur un unique objet : la rectification d’une erreur matérielle sur le règlement de la zone AU1 du Mas de Roujou en ce qui concerne le raccordement au réseau d’assainissement. 

Le dossier approuvé par le conseil municipal le 5 mars 2020 est consultable en mairie de Lieuran-Cabrières ou en cliquant sur les liens ci-dessous  :